Liste noire des compagnies aériennes 2009 - Actualités voyages - Transports

La dernière liste des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne, suite à la mise à jour du 26 novembre 2009

Liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation générale dans l'Union Européenne (1)

AVERTISSEMENT JURIDIQUE

Les autorités responsables de l'aviation civile des États membres de la Communauté européenne sont seulement en mesure d'inspecter les avions des compagnies aériennes exploitant des vols à destination ou au départ des aéroports de la Communauté et, compte tenu du caractère aléatoire de ces inspections, il n'est pas possible de contrôler tous les avions qui atterrissent à chaque aéroport de la Communauté. Le fait qu'une compagnie aérienne ne figure pas sur la liste communautaire ne signifie donc pas automatiquement qu'elle respecte les normes de sécurité applicables.

Si une compagnie aérienne figurant sur la liste communautaire estime être en conformité avec les éléments techniques et exigences prescrits par les normes de sécurité internationales applicables, elle peut demander à la Commission de lancer la procédure pour sa suppression de la liste.

Tout a été mis en oeuvre pour s'assurer de l'identité exacte de toutes les compagnies aériennes reprises dans la liste communautaire, où figurent notamment : le code alphabétique unique attribué à chaque compagnie aérienne par l'OACI, l'Etat de certification et le numéro du certificat (ou de la licence d'exploitation) de l'opérateur aérien. Néanmoins, une vérification complète n'a pas été possible dans tous les cas en raison d'un manque total d'informations concernant certaines compagnies aériennes qui opèrent à la limite, ou tout à fait en dehors, du régime d'aviation reconnu au niveau international. Il n'est donc pas exclu que certaines compagnies opèrent de bonne foi sous le même nom commercial que des compagnies figurant sur la liste communautaire.

République d'Angola - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités angolaises responsables de la surveillance réglementaire, à l'exception de TAAG Angola Airlines, notamment:

République du Bénin - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités béninoises responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

République du Congo - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République du Congo responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

République démocratique du Congo (RDC) - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République démocratique du Congo (RDC) responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Djibouti - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Djibouti responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Guinée équatoriale - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités équatoguinéennes responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

République d'Indonésie - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités indonésiennes responsables de la surveillance réglementaire, à l'exception de Garuda Indonesia, Airfast Indonesia, Mandala Airlines et Ekspres Transportasi Antarbenua, notamment:

République du Kazakhstan - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités kazakhes responsables de la surveillance réglementaire, à l'exception d'Air Astana, notamment:

République kirghize - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités kirghizes responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités libériennes responsables de la surveillance réglementaire - Liberia

République du Gabon - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités gabonaises responsables de la surveillance réglementaire, à l'exception de Gabon Airlines, d'Afrijet et de SN2AG, notamment:

São Tomé-et-Príncipe - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de São Toméet-Príncipe responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Sierra Leone - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Sierra Leone responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Swaziland - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités swazies responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Zambie - Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités zambiennes responsables de la surveillance réglementaire, notamment:

Liste des transporteurs aériens faisant l'objet de restrictions d'exploitation dans l'Union Européenne(2)

1 Les transporteurs aériens figurant à l'annexe A peuvent être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant des appareils avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, pour autant que les normes de sécurité applicables soient respectées.
2 Les transporteurs aériens figurant à l'annexe B peuvent être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant des appareils avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, pour autant que les normes de sécurité applicables soient respectées.
3 Afrijet n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour ses activités actuelles dans la Communauté européenne.
4 Air Astana n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour ses activités actuelles dans la Communauté européenne.
5 Gabon Airlines n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour ses activités actuelles dans la Communauté européenne.
6 TAAG Angola Airlines n'est autorisé à exercer ses activités qu'au Portugal, en utilisant les appareils spécifiques, dans les conditions fixées aux considérants 58 et 59 du présent règlement.

Article mis en ligne le 21/03/2010 (lu 3286 - catégorie : Transports) -

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